Elections du Comité Directeur de la Ligue Occitanie

Communiqué du 5 juillet 2016

Comme vous le savez, la fusion des 2 ex-ligues Languedoc-Roussillon et Midi-Pyrénées est en cours. Des statuts communs à la future ligue Occitanie ont été votés le 18 juin lors de l’Assemblée Générale Extraordinaire.
Le Comité Directeur de la nouvelle ligue Occitanie sera élu lors de l’Assemblée Générale du 25 septembre 2016.
Une Commission de Surveillance des Opérations Electorales (CSOE) a été nommée. Elle a pour objectif principal de veiller à ce que les dispositions prévues par les statuts et le règlement intérieur concernant l’organisation et le déroulement du scrutin soient respectées. Elle comprend les membres suivants :

• Charles Barrera (MP)
• Jean-Philippe Grosse (LR)
• Jacques Malart (MP)
• Charles Lopez (LR)

Au sein de cette Commission, Charles Barrera a été élu Président désigné par ses pairs.

La Commission a reçu dans les délais fixés (25 juin) les 2 candidatures suivantes (par ordre de réception le même jour) :

• une liste menée par Pierre Leblic et sa co-listière Françoise Cwiek
• une liste menée par Eric Prié et sa co-listière Marie-France Peyre
  

La Commission est en cours d’analyse de la validité de ces 2 listes et communiquera sous peu les détails.

Ce communiqué est fait conjointement sur les sites des ligues Languedoc-Roussillon et Midi-Pyrénées.

Charles Barrera pour la CSOE

Communiqué du 12 juillet 2016

La commission a jugé que les 2 listes reçues étaient valides :

• 20 candidats et 2 suppléants
  
• tous les candidats sont licenciés A
• il y a un médecin dans les 10 premiers noms
• il y a un arbitre dans les 10 premiers noms

Concernant le pourcentage de féminines, la commission a jugé que les articles des statuts de la nouvelle ligue ne pouvaient s’appliquer en l’état. Tout d’abord, il faudrait un nombre d’hommes et de femmes exactement proportionnel aux nombres calculés dans les 2 ligues, ce qui relèverait du hasard pour tomber pile sur les mêmes pourcentages. D’autre part, la date de calcul des pourcentages serait le 31août 2016 (puisque l’assemblée élective aura lieu le 25 septembre) ce qui paraît peu réaliste d’attendre fin août pour valider les listes.
De plus et surtout, les 2 listes comportant 5 féminines, la commission a estimé que les 2 listes s’étaient conformées à l’esprit de l’article 6.1 avec un pourcentage voisin des 20% ce qui est selon les années le pourcentage de féminines.
La commission attend à présent de chacune des 2 listes une photocopie de la carte d’identité (recto/verso) de chaque candidat(e) et un extrait du casier judiciaire (fiche n°3) : démarche en ligne sur le site du ministère : https://www.cjn.justice.gouv.fr/cjn/b3/EJE20c

Extrait article 6.1 - Composition : Le Comité Directeur est composé de 20 membres comprenant au moins un médecin, un arbitre et un nombre minimum de licencié(e)s de chaque sexe garantissant leur représentation proportionnellement au nombre de licenciées dans les clubs qui composent la Ligue. Cette proportion s’apprécie uniquement au dernier jour de la saison sportive précédant chaque Assemblée Générale élective.

Extrait article 6.2 - Election : Chaque liste doit comporter 20 candidats éligibles, dont un nombre minimum de licencié(e)s de chaque sexe garantissant leur représentation proportionnellement au nombre de licencié(e)s dans les clubs qui composent la ligue régionale selon les statistiques arrêtées le dernier jour de la saison sportive précédent les élections, un médecin et un arbitre impérativement mentionnés parmi les 10 premiers, et 2 suppléant(s).

Les 2 listes sont fournies ci-après :

Liste "Pierre Leblic"	Liste "Eric Prié"

Charles Barrera pour la CSOE

Communiqué du 3 septembre 2016

La liste électorale est fournie ci-après :

• d’après l’article 9.5.1 des statuts, cette liste est établie 60 jours avant l’élection, soit au 28 juillet 2016. Tout club figurant dans cette liste doit donc avoir été créé avant cette date.
• le nombre de voix dont disposent les délégués des clubs est fonction du nombre de licences A et B arrêté au 31 août 2016 (fin de saison précédente puisque les élections ont lieu en septembre) et du mode de calcul tel que fixé par l’article 5.4 :
  ▪ club de 5 à 14 titulaires de la licence A = 1 voix
  ▪ club de 15 à 34 titulaires de la licence A = 2 voix
  ▪ club de 35 à 59 titulaires de la licence A = 3 voix
  ▪ Au‐delà de cinquante‐neuf titulaires de la licence A, le club dispose d’une voix supplémentaire par tranche de trente titulaires de la licence A.

  Chaque club dispose en outre d’un nombre de voix complémentaires qui est fonction du nombre de ses titulaires de la licence B, selon le barème suivant :
  ▪ de 1 à 30 licences B = 0 voix
  ▪ de 31 à 100 licences B = 1 voix
  ▪ de 101 à 300 licences B = 2 voix
  ▪ de 301 à 600 licences B = 3 voix
  ▪ plus de 600 licences B = 4 voix

  Si toutefois une erreur s’était glissée dans ces listes, merci de le signaler à la CSOE avant le 18 septembre (15 jours après publication de la liste d’après l’article 9.5.1).

  La convocation à l’AG préparée par la CSOE va être envoyée ce week-end par courrier électronique à tous les présidents de clubs de cette liste. Merci de contacter la CSOE si ce courrier ne vous était pas parvenu.
  

Charles Barrera pour la CSOE

Documents pour les élections :

Convocation
Modalités
Pouvoir
Vote par correspondance

Communiqué du 21 septembre 2016

Voici quelques dernières informations avant les élections de dimanche (à titre de rappel pour la plupart des points) :

• seuls les clubs "réactivés" peuvent voter => il faut 5 licences A minimum
• les personnes qui votent (président de club ou mandataire) doivent avoir une licence (au minimum une licence B). En cas de vote par procuration, il faut que le président et le mandataire (membre du même club ou président d’un autre club) soient tous les deux licenciés. Le vote par procuration est limité à 20 voix supplémentaires en plus de celles de son club. Avec le "bon pour pouvoir" signé.
  
• le votant est celui qui figure sur la liste électorale. En cas de changement de président en ce début de saison, il faut prévenir la CSOE au plus vite. Dans le cas où l’AG aurait lieu au dernier moment (par exemple le samedi 24 septembre), il est possible de voter le dimanche en fournissant le PV signé de l’AG précisant qui est le nouveau président, si celui-ci a changé. C’est ce nouveau président qui représente le club et qui a donc droit de vote.
  
• se munir obligatoirement de la carte d’identité
• les votes s’effectuent à bulletin secret : autant de bulletins des 2 listes que de voix du club et autant d’enveloppes que de voix ; le votant met un bulletin d’une des 2 listes dans chaque enveloppe (nul si plusieurs bulletins) ; le votant met les enveloppes dans l’urne, une par une.

En espérant que vous serez nombreux à Narbonne ce dimanche.

Charles Barrera pour la CSOE

Communiqué du 25 septembre 2016

Voici le compte-rendu de l’AG de la ligue Occitanie qui s’est déroulée le dimanche 25 septembre à Narbonne :

Le compte rendu de l’AG du 25 septembre

Charles Barrera pour la CSOE