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Des informations utiles

mardi 1er juillet 2008, par Jacques Bouthier.

Souvent les mêmes informations administratives sont demandées. Il s’agit donc de les regrouper à un seul endroit, pour éviter d’avoir à chercher ou à demander à ceux qui ont les infos.

Déclaration au J-O :

Voir document associé. La déclaration de changement de siège social a été faite à la suite de l’AG de juin 2004 et publiée au Journal Officiel.

Numéro d’enregistrement à la préfecture :

W313000839 _ anciennement 9881

déclaration à la CNIL :

En tant qu’association tenant un fichier informatisé de ses membres actifs nous sommes déclarés à la CNIL sous le numéro 1187231. Chaque membre dispose d’un droit de regard et de correction des données qui le concerne.

Statuts de la LMPE

Lien vers les [statuts de la LMPE->http://www.lmpe.org/spip.php?article570].

Autres documents :

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